Groupe d'articles 5J67-72 - Assemblées Générales de 1989 et conventionnements

Cote

5J67-72

Titre

Assemblées Générales de 1989 et conventionnements

Date(s)

  • 1965-1989 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,55 m.l. (5 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Assemblées générales ; conventionnement : rapports, convocations, procés-verbaux, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement alphabétique.

Conditions d’accès

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Langue des documents

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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