Groupe d'articles 5J63-109 - Relations avec les organismes de logement

Cote

5J63-109

Titre

Relations avec les organismes de logement

Date(s)

  • 1954-1989 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

3,74 m.l. (34 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Générer l'instrument de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Statut

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      Dates de production, de révision, de suppression

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