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RATP. - Réglementation en matière de personnel (Tome 4 à 5) (1987).

Durée du temps de travail en temps de guerre, règlementation : décrets, arrêtés, circulaires, additifs, instructions, extrait du Bulletin Municipal Officiel, livret d'exposé, correspondance, notes, décision préfectorale (1939-1945). Conditions de travail, application aux agents de la CMP et de la STCRP : notes, ordres de service, rapports, listes nominatives, pétitions syndicales, arrêtés ministériels, compte rendu, graphique (1939-1943).

Direction du Personnel. - Réglementation de l'habillement : circulaires, minutes, correspondance, croquis de modèles de casquette de la CMP, liste nominative des agents de la Direction de l'exploitation avec numéros matricules, avis au personnel, ordres de service, notes.
Port d'effets de protection imperméables, cache-poussière et couvertures : circulaires, minutes, correspondance.

Réglementation de la circulation : notes, extraits du Journal Officiel, circulaires, arrêtés préfectoraux, décrets, rapports, convention sur l'unification de la signalisation routière, ordonnances, correspondance, ordonnance générale du préfet de police relative à la circulation sur les voies publiques, Code la route, plan.

Règlementation ; mesures disciplinaires ; décisions du Conseil de discipline : notes aux directions, extraits de Journaux Officiels et de Bulletins Municipaux Officiels, avis. Dossiers de séances soumis au Conseil : listes de membres siégeant, notes, correspondance.

Personnel de l'enseignement technique. - Règlementation : notes, correspondance, procès-verbaux du Conseil de l'école, instruction de service (1950-1990). Personnalités chargées de l'école, nominations dans les académies et les commissions ; Mise en place du "groupement de promotion sociale" ; Mise à la retraite ; Affectation : notes, correspondance, extrait de journaux officiels, dossier du personnel (1951-1979). Personnel enseignant de l'école technique, mutation des agents: dossiers personnels classés par ordre alphabétique constitué de correspondance, d'extrait de procès verbal de séance , du Conseil de l'école d'apprentissage (1963-1974) ; Demande d'agrément au Recteur ; Mise en compétition d'un poste de professeur à l'école technique ; Candidature des professeurs: dossiers des candidats constitués de notes générales, de curriculum vitae et de correspondance (1952-1988).

Articles, correspondances, circulaires, tableaux, extraits bulletin, notice, annexe, rapports, tableau de marche, études, questionnaires, minutes, brochure, graphiques, rapport d'activité, décisions, feuille de recettes, effectifs, tableau de service, instructions, tableau de répartition, fiche de renseignements, plan d'économie, ordres

Vente des carnets et des cartes de travail. - réglementation : circulaires, schéma du plombage des boîtes finances, ordre de service, notes, instructions, compte-rendu de conférence relatif à l'organisation nouvelle de la vente aux receveurs des carnets et rouleaux de tickets et à la vente des cartes ouvriers.

Vente des carnets et des cartes de travail. - réglementation : circulaires, schéma du plombage des boîtes finances, ordre de service, notes, instructions, compte-rendu de conférence relatif à l'organisation nouvelle de la vente aux receveurs des carnets et rouleaux de tickets et à la vente des cartes ouvriers.

Vente des carnets de tickets et des cartes hebdomadaires par des tiers. - Réglementation : correspondance, notes de service, minutes, circulaires, compte-rendu de décision du conseil d'administration du Syndicat des Transports Parisiens relatif aux dispositions de vente des cartes de transport, listes des débitants de tabac vendeurs de titres de transport par dépôt.

instructions générales, mémento, notes générales.

Marchés.

Freins de secours, sonnerie, boucle de sécurité, alarmes, règlemention électrique : tableaux (sans date), plans électriques numérotés de MP 550940 à MP 55 0962 (1956-1982).

Vente des carnets de tickets et des cartes hebdomadaires par des tiers. - Réglementation : correspondance, notes de service, minutes, circulaires, compte-rendu de décision du conseil d'administration du Syndicat des Transports Parisiens relatif aux dispositions de vente des cartes de transport, listes des débitants de tabac vendeurs de titres de transport par dépôt.

correspondance, notes de service, plan de formation, bilan, comptes rendus de réunion, liste des stages agréés, protocole.

règlements, instructions générales, notes générales, circulaires de direction, communiqués, consignes.

Dommages de guerre. - Règlementation dont la loi des finances, la loi relative à la spoliation, Loi du 21 mars 1948 relative à l'organisation du contrôle des services de transports de voyageurs de la région des transports parisiens : circulaires, journaux officiels, extraits de journaux officiels, instruction sur le choix et l'agrément des Hommes de l'Arts, des Services d'Etudes et la mission des Experts, décrets, arrêtés ministériels, notes, BMO, bordereaux des prix forfaitaires portant sur les immeubles bâtis.

Livret sur les machinistes et receveurs, règlement intérieur relatif à l'organisation générale des services de la société (titre I à IV).

Règlement intérieur : textes de règlement, memento, procès-verbal, notes (1957-1988). Certificat d’Aptitude Professionnel, projet : notes d’études, annonce de recrutement, notes (1952-1970). Brevet d’études professionnelles « Maintenance des systèmes mécaniques de production », mise en place de nouveaux diplômes : notes manuscrites, correspondance, référentiel, articles de journaux (1985-1987). Certificat d’Aptitude Professionnel « Électrotechnique », projet : carte de visite, extrait de journaux officiels, arrêtés et décrets (1971-1988). BEP Électronique, présentation de la formation : notes (1988).

Règlements intérieurs, livrets, instructions générales, notes, procès verbaux.