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Documentation d'après-guerre, régimes spéciaux RATP (1922-1952) ; Réformes des pensions civiles et militaires (1924-1948) ; Recrutement de l'armée (1905-1928) ; Statuts des déportés, réfractaires, combattants volontaires, STO et patriotes proscrit (1948-1954) ; Lois de finances (1950-1956) ; Cumuls (1036-1958) ; Écrêtement (1953-1957) ; Amnistie (1951-1954) ; Épuration administrative (1944-1945) : instructions générales, extrais du Journal officiel, correspondance.

Gestion légale de la Régie : consignes, directives, règlements (1941-1979).

Circulaires, notes, correspondance.

Accord des nations unies, spécifications techniques, rapports, notes.

Services spéciaux demandés par les autorités allemandes. - Réglementation et instruction au personnel, mise à la disposition des autorités d'occupation de véhicules et de personnel de conduite ; Préparation de convois ; Nouveaux tarifs de location des voitures ; Administration des agents volontaires pour effectuer des services de transports pour le compte des autorités allemandes ; Accidents du travail survenant aux ouvriers français engagés par les autorités d'occupation ; Transports d'enfants : circulaires, notes, additif à la note (1941-1944). Situation en 1944, concerne notamment, règlement des frais de main d'œuvre ; Demande et remplacement de voitures ; Création d'un service permanent : plans, notes, correspondance (minute) (1944). Situation en 1941 et 1942, concerne la, desserte de l'aérodrome ; Signalement des vols de matériels ; Fournitures de voitures ; Location de bus à gazogène ; Application de nouveaux tarifs ; Rentrée de voitures : correspondance, avis au personnel, liste nominative (1941-1942). Situation en 1942, règlement des frais de mains d'œuvre ; Demande de changement de voitures ; Desserte de la cité universitaire ; Retour d'omnibus revenant de convois ; Détérioration de matériel ; Paiement des heures supplémentaires effectuées par les machinistes : correspondance, notes (minute) (1942). Situation de 1944 à 1965), mise à disposition d'autobus ; Utilisation des agents en convois ; Renseignements demandés par un commissaire de police : correspondance, liste nominative (1944-1965). Situation en 1943, comptage de voyageurs ; Remise de bons matières "acier ordinaire" ; Renforcement du service spécial ; Réclamation d'un médecin : correspondance (1943). Situation 1940 à 1941, desserte de l'école départementale de Vitry ; Fournitures de voitures ; Surveillance contre les tentatives de sabotage : correspondance, compte rendu (1940-1941). Carburants, fourniture ; Utilisation ; Consommation ; Attribution pour le compte des autorités Allemandes : correspondance, graphique (minute) (1940-1943). Règlement ; Convention : correspondance avec les différentes administrations, tableaux (1941-1944).

RATP. - Réglementation en matière de personnel (Tome 1 à 3) (1987).

RATP. - Réglementation en matière de personnel (Tome 4 à 5) (1987).

Durée du temps de travail en temps de guerre, règlementation : décrets, arrêtés, circulaires, additifs, instructions, extrait du Bulletin Municipal Officiel, livret d'exposé, correspondance, notes, décision préfectorale (1939-1945). Conditions de travail, application aux agents de la CMP et de la STCRP : notes, ordres de service, rapports, listes nominatives, pétitions syndicales, arrêtés ministériels, compte rendu, graphique (1939-1943).

Direction du Personnel. - Réglementation de l'habillement : circulaires, minutes, correspondance, croquis de modèles de casquette de la CMP, liste nominative des agents de la Direction de l'exploitation avec numéros matricules, avis au personnel, ordres de service, notes.
Port d'effets de protection imperméables, cache-poussière et couvertures : circulaires, minutes, correspondance.

Réglementation de la circulation : notes, extraits du Journal Officiel, circulaires, arrêtés préfectoraux, décrets, rapports, convention sur l'unification de la signalisation routière, ordonnances, correspondance, ordonnance générale du préfet de police relative à la circulation sur les voies publiques, Code la route, plan.

Règlementation ; mesures disciplinaires ; décisions du Conseil de discipline : notes aux directions, extraits de Journaux Officiels et de Bulletins Municipaux Officiels, avis. Dossiers de séances soumis au Conseil : listes de membres siégeant, notes, correspondance.

Personnel de l'enseignement technique. - Règlementation : notes, correspondance, procès-verbaux du Conseil de l'école, instruction de service (1950-1990). Personnalités chargées de l'école, nominations dans les académies et les commissions ; Mise en place du "groupement de promotion sociale" ; Mise à la retraite ; Affectation : notes, correspondance, extrait de journaux officiels, dossier du personnel (1951-1979). Personnel enseignant de l'école technique, mutation des agents: dossiers personnels classés par ordre alphabétique constitué de correspondance, d'extrait de procès verbal de séance , du Conseil de l'école d'apprentissage (1963-1974) ; Demande d'agrément au Recteur ; Mise en compétition d'un poste de professeur à l'école technique ; Candidature des professeurs: dossiers des candidats constitués de notes générales, de curriculum vitae et de correspondance (1952-1988).

Articles, correspondances, circulaires, tableaux, extraits bulletin, notice, annexe, rapports, tableau de marche, études, questionnaires, minutes, brochure, graphiques, rapport d'activité, décisions, feuille de recettes, effectifs, tableau de service, instructions, tableau de répartition, fiche de renseignements, plan d'économie, ordres

Vente des carnets et des cartes de travail. - réglementation : circulaires, schéma du plombage des boîtes finances, ordre de service, notes, instructions, compte-rendu de conférence relatif à l'organisation nouvelle de la vente aux receveurs des carnets et rouleaux de tickets et à la vente des cartes ouvriers.

Vente des carnets et des cartes de travail. - réglementation : circulaires, schéma du plombage des boîtes finances, ordre de service, notes, instructions, compte-rendu de conférence relatif à l'organisation nouvelle de la vente aux receveurs des carnets et rouleaux de tickets et à la vente des cartes ouvriers.

Vente des carnets de tickets et des cartes hebdomadaires par des tiers. - Réglementation : correspondance, notes de service, minutes, circulaires, compte-rendu de décision du conseil d'administration du Syndicat des Transports Parisiens relatif aux dispositions de vente des cartes de transport, listes des débitants de tabac vendeurs de titres de transport par dépôt.

instructions générales, mémento, notes générales.

Marchés.

Freins de secours, sonnerie, boucle de sécurité, alarmes, règlemention électrique : tableaux (sans date), plans électriques numérotés de MP 550940 à MP 55 0962 (1956-1982).

Vente des carnets de tickets et des cartes hebdomadaires par des tiers. - Réglementation : correspondance, notes de service, minutes, circulaires, compte-rendu de décision du conseil d'administration du Syndicat des Transports Parisiens relatif aux dispositions de vente des cartes de transport, listes des débitants de tabac vendeurs de titres de transport par dépôt.

correspondance, notes de service, plan de formation, bilan, comptes rendus de réunion, liste des stages agréés, protocole.