Article 1F712 - Règlement intérieur

Cote

1F712

Titre

Règlement intérieur

Date(s)

  • 1976 - 1987 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Règlements intérieurs, livrets, instructions générales, notes, procès verbaux.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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