Article 1R4/31 - Réglementation

Cote

1R4/31

Titre

Réglementation

Date(s)

  • 1972-1983 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,10 m.l. (1 boîte d'archives)

Nom du producteur

Direction de l'exploitation commerciale
(1855-2017)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Vente des carnets de tickets et des cartes hebdomadaires par des tiers. - Réglementation : correspondance, notes de service, minutes, circulaires, compte-rendu de décision du conseil d'administration du Syndicat des Transports Parisiens relatif aux dispositions de vente des cartes de transport, listes des débitants de tabac vendeurs de titres de transport par dépôt.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

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          Zone des entrées