Sous-série thématique 1R - Direction de l'exploitation commerciale, organisation générale

Cote

1R

Titre

Direction de l'exploitation commerciale, organisation générale

Date(s)

  • 1845-2000 (Production)

Niveau de description

Sous-série thématique

Étendue matérielle et support

81,31 m.l. (772 boîtes) et 7 minutiers de 41,5 X 30 cm et 4 minutiers de 43,5 X 38 cm

Nom du producteur

Nom du producteur

(1855-2017)

Histoire administrative

La structure de l'actuelle Direction de l'exploitation, située au département BUS (Département créé en 1990), résulte des fusions successives opérées entre la CGO (créée le 22 février 1855), la CMP (avril 1899), la STCRP (créée le 1er janvier 1921) et la RATP (créée le 1er janvier 1949).Chaque changement de direction traduit une évolution en matière de transport et répond aux besoins toujours plus importants d'uniformisation du Réseau, au bénéfice des usagers. On passe rapidement des voitures hyppomobiles aux omnibus automobiles, aux tramways et aux bus tels que nous les connaissons. Cette diversité implique de prendre en compte l'organisation de chaque direction. La CGO obtient la première Direction de l'exploitation dès sa date de création pour une durée de trente ans, concession renouvelée en 1860 jusqu'en 1910. En 1890, cinq sociétés se partagent la desserte de la capitale : la CGO, la Compagnie des Tramways de Paris et du Département de Seine, la Compagnie Générale Parisienne de Tramways, la Compagnie des chemins de Fer Nogentais et la société Tarbe des Sablons. Les compagnies de tramways à chevaux fusionnent en 1921 pour former la STCRP, rejointe en 1942 par la CMP, ce qui constitue un moyen d'éviter la concurrence. La Direction de l'exploitation traduit la volonté du département de participer aux recettes de la STCRP, de maitriser les itinéraires des lignes et les tarifs.
Le Comité Consultatif qui réunit des représentants du Conseil Général de la Seine et du Conseil Municipal de Paris, définit le rôle de la STCRP comme l'obligation d'assurer la réfection d'un réseau unifié pour assurer une cohérence dans le service. La Société repense totalement le système de perception en vigueur afin de réduire les fraudes et faciliter le travail des receveurs. Le mode d'exploitation se compose de trois options: la concession, la régie intéressée et la régie directe. Avant 1910 la concession domine, puis la régie intéressée avec la STCRP mais le Département continue de payer des déficits importants. La RATP, qui symbolise l'unification définitive de tous les transports en commun, fonctionne sur le principe de l'exploitation en régie autonome, c'est à dire qu'elle gère elle même son exploitation. La Régie est dirigée par un Conseil d'Administration et un Directeur Général nommé par décret pris en Conseil des ministres.
La définition d'un seul producteur est donc impossible dans le cas des transports de surface car il faut impérativement prendre en compte l'ensemble de l'évolution de l'histoire du Réseau. Cette ampleur présente un avantage : des typologies multiples enrichissantes et la possibilité de mettre l'accent sur la valorisation.

Nom du producteur

(1949-30/04/1990)

Histoire administrative

Jusqu'au 30/04/1990, La Direction du Réseau ferré (F) s'occupe de la gestion et de l'entretien des lignes de chemin de fer appartenant à la RATP, soit la ligne A du RER ainsi que le tronçon de la ligne B allant de Gare du Nord à Saint-Rémy-lès-Chevreuse (passant ainsi par l'ancienne Ligne de Sceaux).
A partir du 1er mai 1990, suite à la nouvelle organisation générale de l'entreprise mise en place par Christian Blanc, PDG de la RATP, la Direction du réseau ferré (Métro, RER et Direction des études de l'exploitation) est remplacée par trois départements à part entière: le département du RER, le Département Métro et le Département du Matériel roulant ferroviaire. Le Département Métro sera scindé à son tour en 2001 en deux nouveaux départements, les départements MES (Métro, Espaces et Services) et MTS (Métro, Transport et Services).

Histoire archivistique

Le fonds 1R concerne l'organisation générale de la Direction de l'exploitation commerciale du Réseau routier de surface depuis la réunion en 1921, des compagnies de tramways et de la Compagnie Générale des Omnibus dans le cadre de la Société des Transports en Commun de la Région Parisienne. Il mesure à l'origine 98,4 mètres linéaires mais ce chiffre est à revoir à la baisse suite au reconditionnement en cours. En effet, la plupart des boites constitutives du fonds sont quasiment vides, ce qui a pour conséquence une perte de place conséquente, d'où la décision de recoter et reconditionner le fonds. Il a été versé aux Archives historiques, alors sous la responsabilité de Claude Berton par Yves Pinot, actuellement correspondant courrier-archives à la section logistique du département BUS de la Maison de la RATP, en 1992, avec son inventaire. Devenu obsolète, Monsieur Pinot prend l'initiative d'en faire une nouvelle version, sous forme de bordereaux de versements corrigés. Ce document, baptisé à tort "inventaire" est transmis aux Archives historiques le 11 février 1993.
De plus, deux autres versements sont confiés aux Archives historiques en 1998 et ne font l'objet d'aucun bordereau de versement. Leur réalisation constitue la première étape du travail de reprise.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Versement au service des archives en 1992.

Portée et contenu

Le fonds rend compte de l'exploitation du réseau de surface depuis la réunion, en 1921, des compagnies de tramways et de la Compagnie générale des Omnibus dans le cadre de la Société des Transports en commun de la région parisienne. La conservation de ces dossiers, versés au service des archives en 1992, est due principalement à la permanence de l'activité de la Direction de l'exploitation de ce mode de transport de 1913 à 1995 sur le même site et dans les mêmes bureaux.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Ce fonds est classé selon les grands thèmes que l'on peut y retrouver. Lors de son versement en 1992, le fonds ne bénéficiait pas de cadre de classement à proprement parlé. Puis Yves PINOT établit un inventaire et Alexandra BERGERARD établit un plan de classement et classe ce fonds en réalisant un instrument de recherche.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

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