Cote
3T24-25
Titre
Règlementation
Date(s)
- 1941-1956 (Production)
Niveau de description
Sous-groupe d'articles
Étendue matérielle et support
0,22 m.l. (2 boîtes Cauchard de 0,11 m.l.)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
(1964-)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Dommages de guerre. - Règlementation dont la loi des finances, la loi relative à la spoliation, Loi du 21 mars 1948 relative à l'organisation du contrôle des services de transports de voyageurs de la région des transports parisiens : circulaires, journaux officiels, extraits de journaux officiels, instruction sur le choix et l'agrément des Hommes de l'Arts, des Services d'Etudes et la mission des Experts, décrets, arrêtés ministériels, notes, BMO, bordereaux des prix forfaitaires portant sur les immeubles bâtis.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Anciennes cotes
3T21-22