Article 3R15 - Règlementation

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Cote

3R15

Titre

Règlementation

Date(s)

  • 1939-1964 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

STCRP. CMP. - Règlementation, concerne notamment l' interdiction de l'éclairage des enseignes lumineux ; L'utilisation des masques à gaz, surveillance du siège social ; Les consignes en cas d'alerte ; Le transport de la clientèle après une alerte ; L'accès aux appartements délaissés par leurs occupants ; Le camouflage la nuit des lumières du siège social ; La lutte contre le gaz de combat ; Les mesures spéciales sur la vie publique ; Les rémunérations des équipes de secours ; Les conférences sur la protection contre les dangers nucléaires : circulaires, avis au personnel, arrêtés, instructions, extraits de BMO, Journal officiel allemand, liste, plans, affiches (1939-1964).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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