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Transport de fonds : rapports, notes, contrats, avenants, plans, correspondance.

Les articles suivants contiennent notamment des convocations à la visite médicale, de la correspondance, des comptes rendus, des rapports nominatifs d'accident, des listes d'élèves avec leur adresse, des tableaux de répartitions par section et des convocations par tranches horaires, des formulaires d'autorisation parentale de sortie, de voyage, des bulletins de formation, des instructions générales.

2E59 Textes officiels, compilation : extrait du journal officiel du 02 octobre 1941, loi du 09 septembre 1941 modifiant la loi du 31 mars 1919 relative aux pensions militaires fondées sur l'invalidité ou le décès, extrait du journal officiel du 07 décembre 1941, loi du 30 novembre 1941 réglant les droits à pension des fonctionnaires et agents civils victimes de faits de guerre et modifiant l'article 23 de la loi du 14 avril 1924, notes d'informations, extrait du recueil des actes administratifs du 05 juin 1944, arrêté préfectoral sur les droits à pension des agents victimes de faits de guerre et modifiant l'article 28 du règlement des retraites du 20 novembre 1942, note de service, extrait du journal officiel du 21 mai 1946, loi n° 46-1117 du 20 mai 1946 portant remise en vigueur modification et extension de la loi du 24 juin 1919, extraits de débats de l'Assemblée Nationale Constituante du 27 novembre 1946, note d'avis de La séance du Conseil d'Etat du 28 janvier 1947, circulaire préfectorale sur les droits d'option de pensions du 21 mars 1947, extrait du journal officiel du 31 mars 1947, loi n° 47-579 portant ouverture de crédits provisoires applicables aux dépens du budget ordinaire (services civils) pour le deuxième trimestre de l'exercice 1947 le 30 mars 1947, extrait du journal officiel du 08 juillet 1947, décret n° 47-1249 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi n° 46-1117 le 07 juillet 1947, extrait du journal officiel du 27 juillet 1947, décret n° 47-1388 accordant un acompte spécial sur les arrérages de leur future pension aux veuves orphelins ou ascendants de militaires et marins décédés ou disparus le 24 juillet 1947, circulaire préfectorale sur les arrérages du 27 août 1947, extrait du journal officiel du 22 avril 1949, loi n° 49-541 majorant les pensions des anciens combattants et victimes de guerre du 21 avril 1949, bulletins d'informations du ministère des Finances d'avril et août 1947, extrait du journal officiel du 14 mars 1951, extraits de débats parlementaires du 13 mars 1951, extrait du journal officiel des 04 et 05 janvier 1954, loi n° 53-1340 pour l'application de nouveaux taux d'émoluments et de liquidation des indemnités dues aux anciens combattants et victimes de guerre du 31 décembre 1953, extrait du journal officiel du 22 février 1954, décret n° 54-446 du 16 avril 1954 relatif à la détermination des mesures qui entreront en vigueur au cours de l'exercice 1954 et à la répartition du crédit global accordé en vue de l'application de la loi n° 53-1340, extrait du journal officiel du 07 avril 1954, note d'avis de La séance du Conseil d'Etat du 03 août 1954, extrait du journal officiel du 11 novembre 1954, extrait du journal officiel du 29 décembre 1954, extrait du journal officiel du 05 février 1954, extrait du journal officiel du 31 août 1955, décret n° 55-1151 relatif à la détermination des mesures qui entreront en vigueur au cours de l'exercice 1955 et à la répartition du crédit global accordé en vue de l'application de la loi n° 53-1340 le 29 août 1955, extrait du journal officiel du 19 avril 1956, fiche de renvoi, extrait du journal officiel du 16 janvier 1960, extrait du journal officiel du 30 novembre 1968, circulaire ministérielle relative à l'application du décret du 23 octobre 1953 modifiant les dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre le 22 novembre 1968 (1941-1968).

2E60 Textes officiels : extrait loi de finances, décret (1965-1973).

2E61 Traitement, délégation : notes d'informations, notes de service, extraits de journaux officiels, extraits de bulletins municipaux, décret du 03 février 1944 (1939-1949).

2E62 Loi du 30 novembre 1941 : notes d'études, notes d'audiences, dossier d'état nominatif des victimes de guerre 1939-1945, tableaux de situation d'agents, notes de droits (1943-1952).

2E63 Loi du 31 décembre 1953 : notes d'études, notes d'audiences, tableaux-listes d'ayant-droits (1954-1965).

2E64 Cas particuliers avant le Ier janvier 1954 : dossier JUS., dossier TRA., dossier DUT., dossier GRO., dossier LAV., dossier DUR., dossier PIN., dossier PET. (1941-1953).

2E65 Cas particuliers depuis le Ier janvier 1954 : dossier Le COR., dossier Le GUE., dossier DUT., dossier RUF., dossier WEB., dossier BAR., dossier ROU., dossier AZA., dossier TEU. (1955-1967).

2E66 Indice, modification : tableaux de pensions versées, notes d'informations (1959-1977).

Vente des carnets et des cartes de travail. - réglementation : circulaires, schéma du plombage des boîtes finances, ordre de service, notes, instructions, compte-rendu de conférence relatif à l'organisation nouvelle de la vente aux receveurs des carnets et rouleaux de tickets et à la vente des cartes ouvriers.

Vente de titres de transport par les agents : études relatives à la vente des carnets et cartes de travail, à leur comptabilité, à l'approvisionnement des agents en cartes au versement de la recette.
Comptabilité des cartes de travail. - ristournes : minutes, correspondance, plan, projet de vente de cartes hebdomadaires sur la ligne d'autobus P.C. Porte Maillot, notes relatives aux ristournes attribuées aux buralistes vendeurs de cartes de transport, croquis.

Vente des carnets de tickets et des cartes hebdomadaires par des tiers. - Réglementation : correspondance, notes de service, minutes, circulaires, compte-rendu de décision du conseil d'administration du Syndicat des Transports Parisiens relatif aux dispositions de vente des cartes de transport, listes des débitants de tabac vendeurs de titres de transport par dépôt.

Camion grue, camion benne, voiture échelle, remorque forestière.

Notes, correspondances, plans.

Nomenclature Vetra.

Vaugirard :

• Titres d'acquisition : anciens titres LECONTE, Vente BERGEY-DEPRESLE/NORD SUD, SEVALLE/NORD SUD, CHAUDET/NORD SUD, échange NORD SUD/COULHAULT, acquisition SCHMITZ/NORD SUD, GASTON/NORD SUD, convention DELAGRANGE/NORD SUD,43 bis rue Desnouettes : vente MION/NORD SUD, COLLIN/NORD SUD, TRETON/NORD SUD, IABAUD/NORD SUD, échange NORD SUD/LECONTE
• Correspondances.
• Dossier LANGLAIS et FLAMANT.
• Dossier d'utilisation du terrain 305 rue Lecourbe.
• Dossier d'alignement de la rue Lecourbe.
• Dossier de mitoyenneté : MARCHEIX, désordres causés à bâtiments par un arbre et mur mitoyen Citroën, cours commune : demande de surélévation du mur mitoyen, LAGNEAU, DE GALEA, CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
• Terrains retranchés.
• Dossiers de travaux : construction d'un mur de soutènement, d'une coopérative, immeuble sur le terrain Citroën et démolition partielle du mur mitoyen, chaufferie de l'atelier de peinture.
• Ravalement de l'usine Citroën : demande d'échafaudage, rescindement du trottoir et alignement de clôture, ravalement du pignon de l'immeuble rue Desnouettes, demande d'alignement au droit d'un terrain appartenant à la SNCF et concédé à la RATP, dérogation pour la plantation de baies vives et d'arbres à hautes tiges.
• Plans.

Département Valorisation immobilière, achats et logistique (VAL), délégations de signatures et de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.

Direction du Réseau Routier. - Utilisation de l'autobus standard : étude sur l'utilisation éventuelle d'autobus à impériale sur le Réseau, croquis des aménagements effectués sur l'autobus standard Paris et banlieue, Cahier des Charges, procès-verbal de conférence sur l'utilisation du matériel standard, rapports, notice d'utilisation, compte-rendu de test de deux autobus standard améliorés, compte-rendu de mise à l'essai de trois prototypes d'autobus de grande capacité, recueil des caractéristiques générales de l'autobus standard, minutes, correspondance.

Rapports, brochures, correspondances, enquêtes.