Sous-groupe d'articles 5J169-179 - Vol

Cote

5J169-179

Titre

Vol

Date(s)

  • 1931-1981 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,66 m.l. (6 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Transport de fonds : rapports, notes, contrats, avenants, plans, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement alphabétique par noms de chantiers.

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