Sous-groupe d'articles 5J415-418 - XIe et XIIe arrondissements

Cote

5J415-418

Titre

XIe et XIIe arrondissements

Date(s)

  • 1941-1985 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,44 m.l. (4 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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