Article 1C27 - La Seine ; Seine-et-Oise ; Yvelines

Cote

1C27

Titre

La Seine ; Seine-et-Oise ; Yvelines

Date(s)

  • 1932-1976 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,05 m.l. (1 dossier dans une boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

La Seine ; Seine-et-Oise ; Yvelines. - Séance de préparation des plans départementaux : avis du Conseil Supérieur des Transports, liste des entreprises ayant des droits reconnus dans les départements, notes, plans, rapports, correspondances (1966-1976). Autorisation d'exploitation des lignes de bus par les entreprises privées : procès verbaux, notes, correspondance, rapports (1932-1957).

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