Article 5J121 - Etudes des sinistres

Cote

5J121

Titre

Etudes des sinistres

Date(s)

  • 1950-1976 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Tableaux statistiques, rapports, notes, articles de journaux, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement par type de sinistre.

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