Groupe d'articles 5J110-122 - Définition et application

Cote

5J110-122

Titre

Définition et application

Date(s)

  • 1907-1989 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

1,10 m.l. (10 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Mots-clés - Genre

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