Article 5J436 - Dépendances du canal Saint-Denis

Cote

5J436

Titre

Dépendances du canal Saint-Denis

Date(s)

  • 1943-1969 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Paris, occupation du domaine du canal Saint-Denis : notes, arrêtés, contrats, redevances, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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