Article 1C44 - Sous-Comité des voyageurs

Cote

1C44

Titre

Sous-Comité des voyageurs

Date(s)

  • 1974-1983 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.05 m.l. (1 dossier dans 1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Département de l'Ile de France. - Sous comité des Voyageurs, séances du 30 septembre 1974 au 10 mars 1983 : correspondance, procès verbaux, avis du Conseil supérieur des transports.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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