Article 1C50 - Décisions n°1 à 200

Cote

1C50

Titre

Décisions n°1 à 200

Date(s)

  • 1959-1963 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,05 m.l. (1 dossier dans 1boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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