Sous-groupe d'articles 1C50-59 - Conseil d'administration

Cote

1C50-59

Titre

Conseil d'administration

Date(s)

  • 1959-1985 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

1,04 m.l. (1 dossier de 0,05 m.l. et 9 boîtes Cauchard de 0,11 m.l.)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

STP. - Conseil d'administration : décisions numérotées.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

chronologique

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

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      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées