Conseil de prévoyance

Liste inventaire

Identifiant	Titre	Niveau de description	Date
26P20-24	Gestion du courrier avec les instances syndicales et les différents départements de la RATP	Groupe d'articles	1963-2013
26P30-50	Fonds de secours aux agents	Groupe d'articles	1978-2015
26P61-62	Publications du Conseil de Prévoyance	Groupe d'articles	1898-2004
26P74-76	Commission d'étude des problèmes médicaux (CEPM)	Groupe d'articles	1959-1995
26P77-78	Comité technique régional des transports et de la manutention	Groupe d'articles	1948-1991
26P89	Relation avec la Caisse de coordination aux assurances sociales (CCAS)	Article	2008-2010
26P91-92	Suivi des revendications syndicales à la RATP	Groupe d'articles	1960-1993
26P70-72	Commission d'accident du travail (CAT)	Groupe d'articles	1949-1989
26P15-19	Gestion du courrier avec la Direction	Groupe d'articles	1965-1994
26P25-29	Gestion du courrier avec les agents	Groupe d'articles	1963-1979
26P86-88	Relation avec la Médecine de soin et la médecine du travail	Groupe d'articles	1948-1992
26P1	Statuts et textes réglementaires	Article	1942-1986
26P2-14	Fonctionnement et comptabilité	Groupe d'articles	1945-2013
26P51-60	Enquêtes menées par le Conseil de Prévoyance au sein de la RATP	Groupe d'articles	1966-2002
26P63	Etudes et enquêtes sociales organisée par la RATP	Article	1980-1999
26P64-69	Commissions médicales (CM)	Groupe d'articles	1988-2010
26P73	Commissions de recours amiable (CRA)	Article	1989-1999
26P79-85	Relation avec le Comité Régie d'Entreprise (CRE)	Groupe d'articles	1961-1979
26P90	Relation avec la Mutuelle de la RATP	Article	1997-2004