Groupe d'articles 26P79-85 - Relation avec le Comité Régie d'Entreprise (CRE)

Cote

26P79-85

Titre

Relation avec le Comité Régie d'Entreprise (CRE)

Date(s)

  • 1961-1979 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0.55 mètres linéaires (5 boites Cochard de 0.11 ml)

Nom du producteur

Conseil de Prévoyance
(1898-)

Histoire administrative

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Election des représentants du 1er collège : notes générales, tableaux des résultats.
Séances du Comité professionnel n°1 à n°6 : procès verbaux.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées