Sous-série thématique 26P - Conseil de prévoyance

Cote

26P

Titre

Conseil de prévoyance

Date(s)

  • 1942-2015 (Production)

Niveau de description

Sous-série thématique

Étendue matérielle et support

9, 13 mètres linéaires ( 83 boites Cauchard de 0.11 m.l.)

Nom du producteur

Conseil de Prévoyance
(1898-)

Histoire administrative

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

A l'occasion de la modernisation du site des ateliers de Championnet en 2020, le bâtiment B qui accueillait le Conseil de Prévoyance et donc ses archives ont été détruit. En préparation de son déménagement, le Conseil de prévoyance verse pour la première fois ses archives.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

La sous-série thématique 26P, comprend 92 articles sur la gestion et les activités du Conseil de Prévoyance. Elle est composée de dossiers mettant en lumière le fonctionnement du Conseil, son rôle au sein de la RATP, ainsi que ses relations avec les instances syndicales de la RATP.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Elimination des doublons, documents de travail et notes manuscrites inexploitables.
Echantillonnage des enquêtes secours et dossier de commissions (conservation de 2 dossiers par an et de l'année 1989 entière)

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

Classement thématique

Conditions d’accès

Librement communicable sauf les documents soumis au secret médical (120 ans ou 25 ans à compter du décès)

Conditions de reproduction

Selon conditions du règlement de salle de lecture.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    Instruments de recherche

    Existence et lieu de conservation des originaux

    Existence et lieu de conservation des copies

    Unités de description associées

    Descriptions associées

    Identifiant(s) alternatif(s)

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Lieux

    Mots-clés - Noms

    Mots-clés - Genre

    Identifiant de la description

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Statut

    Ébauche

    Niveau de détail

    Moyen

    Dates de production, de révision, de suppression

    Date de création : février 2021 par Sarah OLIVES, archiviste RATP

    Langue(s)

    • français

    Écriture(s)

      Sources

      Annexe 13/7B au statut du personnel de la RATP
      Fonds du Conseil de Prévoyance

      Zone des entrées