Groupe d'articles 26P2-14 - Fonctionnement et comptabilité

Cote

26P2-14

Titre

Fonctionnement et comptabilité

Date(s)

  • 1945-2013 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

1.32 mètres linéaires (12 boites Cochard de 0.11 ml)

Nom du producteur

Conseil de Prévoyance
(1898-)

Histoire administrative

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Elections des représentants : notes générales, tableaux des résultats des scrutins, avis au personnel, lettres de remplacement.
Suivi de la trésorerie du conseil : livre de compte
Réunions mensuelles des représentants du Conseil de Prévoyance : procès verbaux de séance, listes des participants, avis de réunion.
Organisation du bureau : comptes rendus de réunion.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées