Article 26P89 - Relation avec la Caisse de coordination aux assurances sociales (CCAS)

Cote

26P89

Titre

Relation avec la Caisse de coordination aux assurances sociales (CCAS)

Date(s)

  • 2008-2010 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 mètres linéaires (1 boite Cochard de 0.11 ml)

Nom du producteur

Conseil de Prévoyance
(1898-)

Histoire administrative

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Commission action sociale et prévention : comptes rendus de réunion.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Dates de production, de révision, de suppression

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