Sous-groupe d'articles 1C15-18 - Comité Social des Transports Terrestres (C.S.T.T.)

Cote

1C15-18

Titre

Comité Social des Transports Terrestres (C.S.T.T.)

Date(s)

  • 1965-1984 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,22 m.l. (2 dossiers de 0,05 m.l., 1 de 0,08 m.l. et 1 de 0,03 m.l.)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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      Mots-clés - Sujets

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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