Sous-groupe d'articles 1C24-25 - Comité de la Coordination et de la Règlementation (CCR)

Cote

1C24-25

Titre

Comité de la Coordination et de la Règlementation (CCR)

Date(s)

  • 1973-1979 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,06 m.l. (1 dossier de 0,02 m.l. et 1 de 0,04 m.l.).

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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