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              Dossiers de D.384 à C.2294
              14D1 · Article · 1971-1973
              Fait partie de Direction générale

              D.384 et D.821 : Évaluations de productivité.
              C.1755 : Frais généraux d'établissement. Ordre de mission n°71.9 du 20 août 1971.
              C.1893 : Procès-verbaux de vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP au 31 décembre 1971.
              C.1962 : Les immobilisations en cours au 31 décembre 1970.
              C.1963 : Comptes de la Société "Promo Métro".
              C.1988 et C.2000 : Inspection des sous caisses pour l'exercice 1971.
              C.2124 et C.2141 : Facturation aux titres.
              C.2208 et C.2230 : Cahier descriptif des indices de productivité partielle.
              C.2490 : Procès-verbaux de vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP au 29 décembre 1972.
              C.2528 et C.2530 : Inspection des sous caisses pour l'exercice 1972.
              C.2536 et C.2658 : Le coût horaire moyen du personnel : mesure des écarts existant entre la RATP et l'extérieur.
              C.2616 : Vérification des comptes de l'exercice 1972 de la Société anonyme "Promo Métro".
              C.2816 : Enquête sur les délais constatés entre l'approbation et la signature des marchés, depuis le 1er avril 1972.
              C.2871 : Le coût des indisponibilités du personnel RATP.
              C.2876 et C.2877 : Facturation aux titres.
              C.2912 et C.2921 : Les achats de fournitures de matières effectués en 1972 par les services autres que les services d'approvisionnement.
              C.2967 et C.2994 : Rechercher pour quelles raisons deux doubles mandatements ont été constatés au mois de juin au mois d'août 1973.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de C.3169 à 75.274
              14D2 · Article · 1974-1975
              Fait partie de Direction générale

              C.3169 Vérification des comptes de la société anonyme "Promo Métro".
              C.3196 Procès-verbaux de vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP au 31 décembre 1973.
              C.3318 Inspection des sous-caisses pour l'exercice 1973.
              C.3457 Les dépenses d'honoraires relatives aux études et à l'assistance en matière de gestion, d'organisation générale et d'informatique.
              C.3468 Double mandatement relevé par le Bureau du contrôle de l'ordonnancement (BCO) dans son rapport mensuel du mois d'avril 1974.
              74.033 Double paiement relevé par le Bureau du contrôle de l'ordonnancement (BCO) dans son rapport mensuel de juin 1974.
              74.053 Double mandatement relevé par le Bureau du contrôle de l'ordonnancement (BCO) dans son rapport mensuel du mois de juin 1974.
              74.061 et 74.062 Double mandatement relevé par le Bureau du contrôle de l'ordonnancement (BCO) dans son rapport mensuel du mois d'août 1974.
              74.069 Les causes du double mandatement : rapport de synthèse.
              75.018 et 75.019 Double paiement du service PC en faveur de la Société Climax-France (avril et juin 1974).
              75.038 Inspection des sous-caisses pour l'exercice 1974.
              75.044 Procès-verbal de vérification de l'inventaire des titres de participation (compte 26).
              75.055 Vérification des comptes de la Société anonyme "Promo Métro".
              75.081 Enquête sur l'opération "LAPLACE".
              75.087 Analyse du poste comptable "Entretien des immeubles et installations immobilières" (poste 63 100).
              75.159 Double mandatement et double paiement effectué par le service LE (mai 1975).
              75.157 Directives concernant les dépenses d'honoraires.
              75.166 Les dépenses de "prestations de personnel" en 1974.
              75.173 Le bulletin de virement.
              75.185 Double paiement effectué par le service de l'organisation et des investissements.
              75.190 Les dépenses d'honoraires : étude complémentaire concernant les rémunérations des sociétés d'études et de conseils.
              75.236 Ratios de productivité partielle.
              75.272, 75.265 et 75.274 Double mandatement (suivi d'un double paiement) effectué par le service TT. Double mandatement effectué par le service PA. Double mandatement (suivi d'un double paiement) effectué par le service RA.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 92.049 à 92.118
              14D19 · Article · 1992
              Fait partie de Direction générale

              92.049 Délais de règlement des factures fournisseurs.
              92.052 La sécurité micro-informatique.
              92.069 Analyse de la procédure des commandes ouvertes.
              92.069/1 Remarques sur le suivi des dépenses de carburant.
              92.081 Suivi des rapports d'audit relatifs à la micro-informatique.
              92.095 Audit du groupe de soutien Méthodes et installations industrielles de MRF.
              92.096 Examen des difficultés survenues lors de l’échéance paye juin 1991.
              92.103 L'opération "nouvelle tenue du personnel de la RATP en contact avec le public".
              92.118 Opération refonte du système de gestion de l'habillement.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 92.016 à 92.043
              14D18 · Article · 1992
              Fait partie de Direction générale

              92.016 Recueil et traitement des réclamations des voyageurs.
              92.019 Le Centre de psychologie du travail.
              92.026 Analyse des procédures de comptabilisation des recettes des "Services touristiques et de locations".
              92.027 Mise à disposition du personnel RATP au bénéfice de tiers. Audit de suivi de la mission 89.035.
              92.033 La mise en concurrence à la RATP.
              92.043 Analyse de la procédure des commandes à livraison immédiate.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 91.100 à 91.128
              14D16 · Article · 1991
              Fait partie de Direction générale

              91.100 Examen des difficultés survenues lors de l'échéance paye de juin 1991.
              91.120 La gestion des dépliants à la RATP.
              91.124 Les intérimaires à la RATP.
              91.128 Analyse du dépassement de charge sur deux opérations d'investissement.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 91.001 à 91.070
              14D17 · Article · 1991
              Fait partie de Direction générale

              91.001 Coût de la formation professionnelle continue.
              91.036 Analyse des dépenses de publicité.
              91.051 Le transport des objets et de courrier.
              91.099 Suivi du rapport "Vente des titres de transport".
              91.103 Suivi du rapport "Sécurité ferroviaire".
              91.070 Gestion des investissements : la sous-consommation des autorisations de programme (AP) en 1990.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 90.049 à 90.119
              14D15 · Article · 1990
              Fait partie de Direction générale

              90.049 Analyse d'un cas de surfacturation au service des magasins.
              90.055 Analyse du recueil et du traitement des réclamations et des demandes d'informations.
              90.063 Sécurité ferroviaire : la qualité des textes réglementaire et la formation (synthèse adressée aux conducteurs intérimaires).
              90.067 Liquidation des dépenses externes au service Logistique.
              90.069 Heures supplémentaires (et temps supplémentaires).
              90.087 Contrôle de certaines opérations comptables au département de la communication publique.
              90.098 Les impayés sur titres de transport, suivi des rapports D/A 86.093 et 88.112.
              90.099 Analyse des dépenses du CRB "Prévention-Sécurité-Incendie-Secourisme" de la Délégation générale à la Sécurité.
              90.102 Le centre de formation technique de Noisiel.
              90.106 Analyse des commandes d'études et conseils externes.
              90.116 Informatisation des prestations familiales.
              90.119 Suivi des audits : "Primes" et "Heures supplémentaires."

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 90.003 à 90.039
              14D14 · Article · 1990
              Fait partie de Direction générale

              90.003 Le service médical : la médecine de soins.
              90.017 Point sur le système de gestion comptable de la RATP.
              90.018 Mobilité du personnel d'encadrement.
              90.024 Contrôle des recettes.
              90.027 Examen des relations RATP-SNCF.
              90.028 Délais de comptabilisation des factures fournisseurs.
              90.039 Sécurité ferroviaire : la qualité des textes réglementaire et la formation.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 89.001 à 89.127
              14D13 · Article · 1989
              Fait partie de Direction générale

              89.001 Bulletins de virement.
              89.003 Suivi de la gestion des stocks de rechanges du matériel roulant.
              89.011 Suivi procédures de sorties de stocks des matières et fournitures.
              89.033 Évolution des stocks de rechanges.
              89.035 Mise à disposition du personnel de la RATP au bénéfice de tiers.
              89.037 Les causes de l'écart sur paiements d'investissement en 1988.
              89.040 Le contrôle des données entrées en paye par terminal.
              89.043 Le coût des voitures de service.
              89.055 Analyse du recueil et du traitement des réclamations et des demandes d'informations.
              89.056 Vente des titres de transport de la RATP par les commerçants dépositaires agréés.
              89.068 Les primes et gratifications.
              89.071 Les crédits de paiements en 1989.
              89.073 "Affaire de Léon", sécurité des règlements financiers informatisés aux pharmaciens.
              89.075 Compte rendu de l'expérimentation du "Pointphone" aux ateliers de Saint-Ouen et Pleyel.
              89.078 Compte rendu relatif aux conditions d'acquisition et de gestion de 100 000 porte-cartes intégrales.
              89.096 Le service médical (1ére partie : sécurité sociale - assurance maladie).
              89.098 Incident paye du mois de juin 1989.
              89.099 Suivi de l'étude sur le traitement de la fausse monnaie.
              89.102 Suivi règlement des dépenses externes à la RATP.
              89.106 Suivi de l'étude sur les "Assiettes de cotisation sociale".
              89.109 Suivi des études sur les "Assiettes de cotisation sociale", les "Systèmes téléinformatiques de gestion" et les "Procédures automatisées".
              89.117 La micro-informatique.
              89.122 Le contrôle a posteriori des investissements.
              89.127 Situation des dépenses externes engagées sur budget notifié à la direction commerciale en 1989.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 88.003 à 88.115
              14D12 · Article · 1988
              Fait partie de Direction générale

              88.003 Suivi des relations SNCF-RATP.
              88.008 Le règlement des dépenses externes à la RATP.
              88.030 Analyse du service de la voie.
              88.031 Analyse du service des études de l'exploitation au réseau ferré.
              88.032 Bilan de la restructuration des directions N et T.
              88.033 Disponibilité des systèmes informatiques de gestion.
              88.038 Inspection des sous-caisses pour l'année 1987.
              88.051 et 88.052 Relations de la RATP avec ses filiales.
              88.056 Application des règles de liquidation des dépenses externes.
              88.057 Application des règles de liquidation dans les directions A, D, C, E et P.
              88.061 Les relèves de service.
              88.069 Fiabilité de la mesure de la fraude au réseau routier.
              88.072 Les heures supplémentaires (et les temps supplémentaires), actualisation 1987.
              88.075 Approche de la maîtrise des risques à la RATP.
              88.087 Le contrôle des données entrées en paye par imprimé.
              88.089 Vérification du programme de calcul des assiettes de cotisation sociales.
              88.096 Suivi fiabilité de la fraude au réseau ferré.
              88.105 Analyse de certaines dépenses externes.
              88.109 Remise des médailles du travail.
              88.112 Les impayés sur titres de transport. Suivi de la Mission 86.093/2.
              88.115 Vérification de la fiabilité des éléments paye.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 87.007 à 87.151
              14D11 · Article · 1987
              Fait partie de Direction générale

              87.007 Facturations réciproques SNCF-RATP relatives à l'interconnexion de la Ligne B du RER.
              87.013 Approche de la maîtrise des risques à la RATP. Réflexion sur le gardiennage de certains établissements.
              87.033 et 87.034 Rapport d'inspection des sous-caisses de l'année 1986.
              87.040 La liquidation des dépenses à la Direction des équipements électriques.
              87.043 Approche économique des Services Touristiques et de Location (STL).
              87.051 La vente des titres de transport aux Grands-Augustins.
              87.055 Gestion des stocks de recharges de matériel roulant.
              87.056 Approche de la maîtrise des risques. Réflexion sur la sécurité des PCC.
              87.073 Utilisation des ressources budgétaires au service ST.
              87.075 Vérifications systématique de la paye.
              87.084 Les actes quotidiens de gestion dans les Centres de responsabilités budgétaires (CRB).
              87.085 Heures supplémentaires et temps supplémentaires. Actualisation 1986.
              87.091 Gestion des recettes des cartes orange mensuelles : problème du report annuel.
              87.103 Coût de la maintenance des équipements informatiques : modalités de financement.
              87.109 Les frais d'études et conseils extérieurs.
              87.127 Frais de missions et réceptions.
              87.139 Appréciations des contrôles en procédures automatisées.
              87.140 Liquidation des dépenses externes à la Direction des projets et infrastructures.
              87.150 Gestion des cadres dans l'entreprise.
              87.151 Fiabilité des éléments de paye : contrôle par sondage des paiements de prestations familiales.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 86.010 à 86.117
              14D10 · Article · 1986
              Fait partie de Direction générale

              86.010 Audit informatique : la production (deuxième partie : la fiabilité de la production).
              86.017 Valorisation des congés annuels non pris au 31 décembre 1985.
              86.019 Réflexion sur les modalités de rémunération du personnel pour une invention.
              86.021 Fonctionnement des applications "Pointage" au service de l'informatique.
              86.022 Frais de Missions et réceptions.
              86.034 L'engagement des dépenses externes.
              86.036 Gestion des véhicules routiers auxiliaires.
              86.047 Fiabilité de la mesure de la fraude au réseau ferré.
              86.052b Les frais de Missions et de Réceptions.
              86.055 Enquête sur un double mandatement effectué au service NG.
              86.059 Retards et incidents dans les traitements comptables de fin d'année.
              86.069 Analyse des outils de suivi de production informatique.
              86.073 Heures supplémentaires - Temps compensateurs. Actualisation 1985.
              86.079 Analyse des dépenses externes.
              86.081 Les absences au poste de travail.
              86.082 Enquête sur un double paiement du service FR à l'entreprise "Dufieux".
              86.091 Analyse des retards dans la sortie des états comptables mensuels du premier semestre 1986.
              86.093 Impayés sur titres de transport.
              86.098 Enquête sur cinq doubles paiements au profit des fournisseurs.
              86.100 Procédures de stocks des matières et fournitures.
              86.112 Liquidation des dépenses externes au réseau routier.
              86.116 Double paiement MA/ST/SE relatif au règlement d'une étiqueteuse.
              86.117 Vérification systématique de la paye, sondage sur primes.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 85.001 à 85.107
              14D9 · Article · 1985
              Fait partie de Direction générale

              85.001 Erreur sur "primes de travail sur terminal" de la paye d'avril 1985.
              85.002 Rapport d'inspection des sous-caisses de l'année 1985.
              85.008 Mise en œuvre des nouvelles modalités de liquidation des dépenses externes à la direction des Systèmes d'information et de l'organisation (S).
              85.017 Frais généraux d'exploitation du secteur tertiaire.
              85.016 La formation professionnelle continue : est-elle au service des objectifs de l'entreprise ?
              85.018 Propositions d'allègement du travail des sous-caissiers.
              85.029 Sécurité du magasin des titres de transport. Suivi de la Mission 82.219.
              85.036 Double paiement du service RA au profit de la SNCF.
              85.042 Accréditifs bancaires dans les dépôts du réseau routier.
              85.046 Mise en œuvre des nouvelles modalités de liquidation des dépenses externes à la direction des Systèmes d'information et de l'organisation (S). Extraits du rapport d'audit 85.008.
              85.053 Améliorations - allégements administratifs.
              85.064 Audit informatique : la production (1ère partie : la pérennité de la production).
              85.070 Les charges sociales, prestations intermittentes et les frais généraux.
              85.079 Examen des comptes de la société anonyme SOFRETU.
              85.096 Rapport d'inspection des sous-caisses pour l'année 1984.
              85.101 Le double paiement de service médico-social à l'assistance publique.
              85.107 Traitement des chèques volés.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 83.094 à 84.229
              14D8 · Article · 1983-1984
              Fait partie de Direction générale

              83.094 Application de l'instruction générale 202 D - Gestion du mobilier.
              83.121 Heures supplémentaires - Temps compensateurs. Actualisation du rapport CG-78.205, données comparées des exercices 1976, 1980 et 1982.
              83.165 Les responsabilités de gestion (1ère partie).
              83.185 Pré-enquête sur la fiabilité des résultats du trafic.
              83.203 La procédure de l'appel d'offres simplifié.
              84.016 Note de calcul pour déterminer le montant de la TVA récupérable sur les dépenses de sous-caisses.
              84.033b Recherche de doubles paiements non décelés par la RATP.
              84.034 Enquête sur le double paiement effectué par le service TE.
              84.042 Entretien du matériel technique de bureau et des appareils distributeurs de boissons.
              84.048 Accès aux fichiers informatiques.
              84.071 et 84.080 Trame de réflexion - Déroulement de l'opération Alger.
              84.094 Vérification systématique de la paye - Étude numéro 1.
              84.102 Enquête sur un double paiement effectué par les services JD et GP.
              84.107 Vérification systématique de la paye - Étude numéro 2.
              84.114 Inspection des sous-caisses pour l'exercice 1983 : note de service.
              84.127 Accès aux fichiers informatiques. Point des travaux au premier semestre 1964.
              84.149 Forfait SOFRETU pour le téléphone et les fournitures de bureau - année 1984.
              84.153 Vérification systématique de la paye - Étude numéro 3.
              84.178 Enquête sur un double paiement effectué par le service PM à la société IFERP.
              84.183 Fiabilité des statistiques du trafic du réseau ferré : mesure du nombre de "voyages effectués".
              84.214 Examen de la procédure des "commandes à livraison immédiate".
              84.221 Enquête sur un double paiement de R sur un mandat de TB régularisant une demande de chèque urgent.
              84.229 Enquête sur un double paiement effectué par le service RC.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 82.019 à 83.135
              14D7 · Article · 1982-1983
              Fait partie de Direction générale

              82.019 Heures supplémentaires - temps compensateurs (actualisation du rapport 78.205).
              82.027 Double mandatement suivi d'un double paiement entre les services JC et NB.
              82.055 Contrôle de la fabrication des titres de transport.
              82.057 Dépenses de formation continue : examen des conditions d'engagement et de liquidation des dépenses réglées en 1980 à des organismes extérieurs.
              82.064 Vérification des comptes de la Société anonyme "Promo-Métro" - Exercice 1981.
              82.084 et 82.085 (125) Double mandatement suivi d'un double paiement entre le service PM.
              82.089 Vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP au 31 décembre 1981.
              82.092 Étude relative à la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente.
              82.105bis Rapport d'inspection des sous-caisses - Exercice 1981.
              82.125 Double mandatement suivi d'un double paiement effectué par le service TE.
              82.148 Évolution des dépenses de personnel "Intérimaire" - Exercice 1979, 1980 et 1981.
              82.154 Les procédures d'entrée et de sortie au magasin des titres de transport : note de présentation.
              82.219 La sécurité du magasin des titres de transport.
              82.227 Efficacité des dispositifs de sécurité de la caisse principale.
              82.228 Efficacité des dispositifs de sécurité de la caisse principale, suivi du rapport.
              83.019 Examen de la procédure des "commandes ouvertes".
              83.040 Erreur sur l'acompte de prime de gestion payée au mois de novembre 1982.
              83.044 Réflexion préparatoire sur la gestion des dépliants publicitaire d'information.
              83.060 Double paiement FR/M à la Société Tektronic.
              83.062 Actualisation du coût du développement du TRAX.
              83.072 Examen des comptes de la Société anonyme SOFRETU.
              83.082 Rapport d'inspection des sous-caisses - Exercice 1982.
              83.083 Procès-verbal de vérification de l'inventaire des titres de participation (Compte 26).
              83.086 Réflexion sur les conditions de parution d'un article de presse relatif aux conditions financières d'exécution du marché n°3850 du 27.02.1978 pour des travaux de gros œuvre du prolongement à "Asnières-Gennevilliers" de la ligne 13bis du métro - Lot 5.
              83.111 Double paiement effectué par le service du Développement commercial (GC) à la Société Typelec.
              83.120 Réflexion sur les doubles paiements.
              83.129 Examen des procédures de contrôle des recettes du métro : note de présentation.
              83.135 Enquête sur un double paiement effectué par les services TB et MA.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 81.023 à 81.234
              14D6 · Article · 1981
              Fait partie de Direction générale

              Le contrôle des autorités de tutelle sur la RATP : rapport de stage.
              81.023 Les modalités d'approvisionnement des services en matières et fournitures à partir du stock : fiabilité de la procédure de sortie du magasin.
              81.025 Application "effets rétroactifs paye".
              81.027 Enquête sur un double mandatement effectué par le service TB en décembre 1980.
              81.029 et 81.030 Enquête sur un double paiement effectué par le service des Achats et le service Médico-social en juillet 1980.
              81.056bis Utilisation des véhicules routiers auxiliaires, des taxis et des voitures personnelles.
              81.059 Les frais effectués à l'occasion de déplacements pour le service et les frais de réception.
              81.068 Vérification des comptes de la Société "Promo-Métro" - Exercice 1980.
              81.089 Procès-verbaux de vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP au 31 décembre 1980.
              81.0119bis Rapport d'inspection des sous-caisses - Exercice 1980.
              81.125 Application de la note "Mise au point de la gestion des intérimaires" du 1er juin 1979.

              1. 198 et 81.199 Enquête sur un double mandatement suivi d'un double paiement effectué par le Service de l'informatique et le service des achats.
                81.203 Note de synthèse concernant les causes de quelque doubles mandatements (1980-1981).
                81.230 Rapport d'enquête sur l'absence irrégulière de M. Preux, machiniste.
                81.234 Liquidation, ordonnancement, contrôle des dépenses payées grâce à l'imprimé "Rémunération accessoires - attributions ou redressements".
              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 79.005 à 80.238
              14D5 · Article · 1979-1980
              Fait partie de Direction générale

              79.005 Procédures de règlement à la RATP.
              79.017 Participation de la RATP à l'effort de construction. Procédure de réservation de logements locatifs.
              79.023 Les conditions de comptabilisation des dépenses du système "TRAX" et l'estimation du coût de développement de ce système.
              79.038 Compte rendu de l'expérimentation mise en place pour le contrôle à la liquidation des dépenses sur ordre de service, ordre de livraison et bons de commande.
              79.065 Comptes de la Société "Promo Métro".
              79.096 Inspection des sous-caisses pour l'exercice 1978.
              79.107 Vérification des inventaires des titres détenus par la RATP.
              79.129 et 79.130 Double paiement effectué par les services d'approvisionnement au bénéfice de la Société Falguier et fils.
              80.014 Titres de participation dans les sociétés immobilières détenus par la Régie. Les droits de la RATP.
              80.016 Double mandatement effectué par le service de l'organisation et des investissements (GO).
              80.025 Les commandes en régularisation.
              80.057 Les immobilisations en cours au 31 décembre 1978.
              80.071 Comptes de la Société "Métro Promo".
              80.084 Vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP.
              80.093 Inspection des sous-caisses pour l'exercice 1979.
              80.109 Notions de productivité. Exposé du 23 mai 1980.
              80.128 Principes de base applicables à la réglementation des commandes externes.
              80.172 Utilisation de l'imprimé "Bulletin de virement".
              80.180 et 80.181 Double mandatement, suivi d'un double paiement, effectué par le service de l'entretien des bâtiments, des accès et des ouvrages d'art.
              80.183 et 80.184 Double mandatement effectué par le service JC en juillet 1980.
              80.197 Efficacité des dispositifs de sécurité de la caisse principale.
              80.197bis Conditions des lesquelles sont émises, présentées et vérifiées les pièces justificatives des paiements effectués par la caisse principale.
              80.201 et 80.202 Vente de vieilles matières et matériels réformés.
              80.237 et 80.238 Liquidation des dépenses et écarts sur commandes.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 78.012 à 78.208
              14D4 · Article · 1978
              Fait partie de Direction générale

              78.012 Les commissions de réforme du petit outillage.
              78.018 Les heures supplémentaires - Les temps compensateurs. Modalités d'attribution, de calcul, de comptabilisation et de paiement.
              78.037 Procès-verbaux de vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP au 30 décembre 1977.
              78.054 Vérification des comptes de la Société "Promo-métro" pour l'exercice 1977.
              78.072 Le bilan d'opération.
              78.076 Enquête sur un double mandatement au service du matériel roulant du Réseau ferré.
              78.087 La délégation dans l'engagement et le règlement des dépenses.
              78.104 Indices de productivité partielle applicables à la RATP (1965-1977).
              78.114 Le groupement "Audit" au sein du service de Gestion, chargé du contrôle interne à la RATP.
              78.118 L'organisation administrative du service des relations extérieures.
              78.120 Imputation aux utilisateurs des coûts informatiques.
              78.129 Le coût de développement du système "TRAX".
              78.185 et 78.186 Les dépenses de prestations de personnel en 1977. Reprise de l'enquête 75.171 de juillet 1975.
              78.201 Enquête sur un double mandatement et double paiement au service de l'entretien des bâtiments, des accès et ouvrages d'art.
              78.205 et 78.208 Heures supplémentaires - temps compensateurs. Les modalités d'attribution, de calcul, de comptabilisation et de paiement à la RATP.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers de 76.029 à 77.224
              14D3 · Article · 1976-1977
              Fait partie de Direction générale

              76.29 et 76.31 Liquidation du marché NE 3030.
              76.046 Procès-verbaux de vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP au 31 décembre 1975.
              76.051 Pour une meilleure connaissance des fournisseurs.
              76.054 Comptes de la Société "Promo Métro".
              76.072 Inspection des sous-caisses pour l'exercice 1975.
              76.089 Contrôle de l'établissement d'un bulletin de paye. Les "entrées".
              76.093 Indice de productivité partielle applicable à la RATP.
              76.196 et 78.223 Sécurité des matières, des fournitures et des matériels entreposés par la RATP : rendre compte des risques de perte, de détérioration, de vol.
              76.196 Quelques réflexions sur l'utilisation du patrimoine immobilier de la RATP.
              76.257 Remboursement de leurs frais de déplacement aux contrôleurs-enquêteurs, contrôleurs en usine, surveillants de travaux et assistantes sociales des services médicaux.
              77.030 Les états créanciers : établissement et suivi dans les services et utilisation à la comptabilité générale.
              77.039 Prise en compte éventuelle des "frais de mission" en dépense d'investissement (compte d'opération).
              77.066 et 77.067 Procès-verbaux de vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP au 31 décembre 1976.
              77.084 Comptes de la société "Promo Métro".
              77.090 Les dépenses d'honoraires (octobre 1974) : suivi de l'enquête.
              77.124 Augmentation du nombre de mandats émis annuellement par les services depuis 1970.
              77.128 et 77.129 Procédure de liquidation des dépenses extérieures sur marché et bons de commandes. Double mandatement du service des relations extérieures (constaté par le BCO en mars 1977).
              77.168 Enquête sur un double paiement effectué par le service Administration et Prestations de la direction du personnel et par le service du contentieux.
              77.180 Circuits d'information relatifs aux accidents du travail et l'organisation des règlements des services PA et JC.
              77.224 Les relations de la RATP avec l'un de ses fournisseurs : l'entreprise MONTCOCOL.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers 96.086 à 96.104
              14D35 · Article · 1996
              Fait partie de Direction générale

              96.086 Le contrôle des recettes du département Métro.
              96.092 L'évolution du parc micro-informatique.
              96.104 La formation initiale des nouveaux cadres.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers 96.073 à 96.081
              14D34 · Article · 1996
              Fait partie de Direction générale

              96.073 Le secteur tertiaire dans les départements BUS, CGF et ESE.
              96.075 L'aide sociale à la RATP.
              96.080 Le circuit des dossiers de décision d'investissement (DDI).
              96.081 Recherche et analyse des causes d'anomalies des états de gestion de l'unité ITA/AMI.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers 96.051 à 97.012
              14D37 · Article · 1996-1997
              Fait partie de Direction générale

              96.051 Audit global d'entité (AGE), département MFR, UDM MF 67.
              96.054 La formation initiale dans les départements BUS, MTR, RER et SEC.
              97.012 La carte intégrale des incidents d'octobre à décembre 1996.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers 96.037 à 96.056
              14D36 · Article · 1996
              Fait partie de Direction générale

              96.037 Audit global d'entité (AGE), département Métro, Lignes 7 et 7bis.
              96.050 Les postes à risque.
              96.056 L'enseignement assisté par ordinateur (EAO)

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers 96.024 et 96.049
              14D33 · Article · 1996
              Fait partie de Direction générale

              96.024 Le marché de manutention Challancin ITA/Voie I93-047 : conditions d'utilisation de la main-d'œuvre externe.
              96.049 La réparation et la prévention des accidents du travail.

              Régie Autonome des Transports Parisiens
              Dossiers 95.057 à 96.033
              14D30 · Article · 1995-1996
              Fait partie de Direction générale

              95.057 La fonction informatique au département du Développement.
              96.030 L'utilisation des "fourchettes d'ancienneté de niveau" dans le cadre du progrès partagé.
              96.033 L'application "Rémunérations accessoires".

              Régie Autonome des Transports Parisiens