Cote
Titre
Date(s)
- 1982-1983 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
0,1 m.l. (1 boîte d'archives)
Nom du producteur
Histoire administrative
L'histoire des transports en commun parisiens commence le 22 février 1855, date à laquelle un décret impérial crée la Compagnie générale des omnibus (CGO). Pendant trente ans, sous le régime de la concession, elle obtient "le droit exclusif de faire circuler dans Paris des voitures". Mais dès 1873, le tramway s'impose ébranlant le monopole de la CGO.
En juin 1906, la CGO exploite la première ligne d'autobus entre Montmartre et Saint-Germain-des Près. Le succès est tel que la traction animale disparaît totalement en janvier 1913 laissant place au modernisme.
Entre-temps, un nouveau mode de transport s'est construit en souterrain, afin de pallier les carences du réseau de surface. Ainsi le métro fait son apparition et la première ligne (Porte de Vincennes-Porte Maillot) est mise en service le 19 juillet 1900. La Compagnie du métropolitain de Paris prend en charge l'exploitation du réseau souterrain sous couvert d'une convention avec la Ville de Paris.
La première guerre mondiale provoque le développement du métro mais rend difficile l'exploitation des réseaux de surface, qui se dégradent. D’où le mécontentement des salariés. Une redéfinition des relations avec les tutelles s'impose, seule l'unification de tous les réseaux de surface résoudrait le problème. Elles se concrétise avec la convention de 1920, faisant du Département de la Seine la seule autorité de tutelle et avec la création de la Société des transports en commun de la région parisienne (STCRP) en 1921.
Pendant l'entre-deux-guerres, les différents réseaux se développent et se modernisent. Le tramway sous la pression des groupes pour l'automobile disparaît peu à peu. Il roule pour la dernière fois dans Paris le 14 mars 1937. Le routier l'emporte sur la surface.
En souterrain, le métro poursuit sa croissance à tel point que la CMP absorbe la Compagnie Nord-Sud et la Ligne de Sceaux, ouvrant l'accès au réseau régional.
La seconde guerre mondiale marque la fusion des deux réseaux sous l'autorité de la CMP par une loi du Gouvernement de Vichy datée du 26 juin 1941 ; et entraîne la suppression de la STCRP le 1er janvier 1942. La principale innovation de cette fusion est la création du module de tarification unique U, correspondant à une section d'autobus. La CMP oscille entre collaboration et résistance, si bien qu'à la Libération une épuration administrative se met naturellement en place.
Une Régie autonome des transports parisiens est envisagée et soutenue par le Comité parisien de libération. Des projets sont avancés, mais toujours remis en cause. Il faudra attendre la loi du 21 mars 1948 pour que soit créée cette Régie, plus communément appelée la RATP. Elle est officiellement créée le 1er janvier 1949 ; à l'heure actuelle, c'est un établissement public à caractère industriel et commercial doté de l'autonomie financière. Elle est chargée de l'exploitation des lignes souterraines et de surface, encore de nos jours.
Nom du producteur
Histoire administrative
L’organisme chargé de la mise en œuvre de la fonction audit existe à la RATP depuis 1972. Il fut successivement appelé "Inspection financière", "Groupement Enquête" et enfin groupement "Audit" au Service de la Gestion. Depuis le 1er juillet 1985, cet organisme a été renforcé pour devenir une "Mission Audit interne" jusqu'en 2000.
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
82.019 Heures supplémentaires - temps compensateurs (actualisation du rapport 78.205).
82.027 Double mandatement suivi d'un double paiement entre les services JC et NB.
82.055 Contrôle de la fabrication des titres de transport.
82.057 Dépenses de formation continue : examen des conditions d'engagement et de liquidation des dépenses réglées en 1980 à des organismes extérieurs.
82.064 Vérification des comptes de la Société anonyme "Promo-Métro" - Exercice 1981.
82.084 et 82.085 (125) Double mandatement suivi d'un double paiement entre le service PM.
82.089 Vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP au 31 décembre 1981.
82.092 Étude relative à la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente.
82.105bis Rapport d'inspection des sous-caisses - Exercice 1981.
82.125 Double mandatement suivi d'un double paiement effectué par le service TE.
82.148 Évolution des dépenses de personnel "Intérimaire" - Exercice 1979, 1980 et 1981.
82.154 Les procédures d'entrée et de sortie au magasin des titres de transport : note de présentation.
82.219 La sécurité du magasin des titres de transport.
82.227 Efficacité des dispositifs de sécurité de la caisse principale.
82.228 Efficacité des dispositifs de sécurité de la caisse principale, suivi du rapport.
83.019 Examen de la procédure des "commandes ouvertes".
83.040 Erreur sur l'acompte de prime de gestion payée au mois de novembre 1982.
83.044 Réflexion préparatoire sur la gestion des dépliants publicitaire d'information.
83.060 Double paiement FR/M à la Société Tektronic.
83.062 Actualisation du coût du développement du TRAX.
83.072 Examen des comptes de la Société anonyme SOFRETU.
83.082 Rapport d'inspection des sous-caisses - Exercice 1982.
83.083 Procès-verbal de vérification de l'inventaire des titres de participation (Compte 26).
83.086 Réflexion sur les conditions de parution d'un article de presse relatif aux conditions financières d'exécution du marché n°3850 du 27.02.1978 pour des travaux de gros œuvre du prolongement à "Asnières-Gennevilliers" de la ligne 13bis du métro - Lot 5.
83.111 Double paiement effectué par le service du Développement commercial (GC) à la Société Typelec.
83.120 Réflexion sur les doubles paiements.
83.129 Examen des procédures de contrôle des recettes du métro : note de présentation.
83.135 Enquête sur un double paiement effectué par les services TB et MA.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Audit (Sujet)
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français