Article 14D1 - Dossiers de D.384 à C.2294

Cote

14D1

Titre

Dossiers de D.384 à C.2294

Date(s)

  • 1971-1973 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,1 m.l. (1 boîte d'archives)

Nom du producteur

(1949-)

Histoire administrative

L'histoire des transports en commun parisiens commence le 22 février 1855, date à laquelle un décret impérial crée la Compagnie générale des omnibus (CGO). Pendant trente ans, sous le régime de la concession, elle obtient "le droit exclusif de faire circuler dans Paris des voitures". Mais dès 1873, le tramway s'impose ébranlant le monopole de la CGO.
En juin 1906, la CGO exploite la première ligne d'autobus entre Montmartre et Saint-Germain-des Près. Le succès est tel que la traction animale disparaît totalement en janvier 1913 laissant place au modernisme.

Entre-temps, un nouveau mode de transport s'est construit en souterrain, afin de pallier les carences du réseau de surface. Ainsi le métro fait son apparition et la première ligne (Porte de Vincennes-Porte Maillot) est mise en service le 19 juillet 1900. La Compagnie du métropolitain de Paris prend en charge l'exploitation du réseau souterrain sous couvert d'une convention avec la Ville de Paris.

La première guerre mondiale provoque le développement du métro mais rend difficile l'exploitation des réseaux de surface, qui se dégradent. D’où le mécontentement des salariés. Une redéfinition des relations avec les tutelles s'impose, seule l'unification de tous les réseaux de surface résoudrait le problème. Elles se concrétise avec la convention de 1920, faisant du Département de la Seine la seule autorité de tutelle et avec la création de la Société des transports en commun de la région parisienne (STCRP) en 1921.

Pendant l'entre-deux-guerres, les différents réseaux se développent et se modernisent. Le tramway sous la pression des groupes pour l'automobile disparaît peu à peu. Il roule pour la dernière fois dans Paris le 14 mars 1937. Le routier l'emporte sur la surface.
En souterrain, le métro poursuit sa croissance à tel point que la CMP absorbe la Compagnie Nord-Sud et la Ligne de Sceaux, ouvrant l'accès au réseau régional.

La seconde guerre mondiale marque la fusion des deux réseaux sous l'autorité de la CMP par une loi du Gouvernement de Vichy datée du 26 juin 1941 ; et entraîne la suppression de la STCRP le 1er janvier 1942. La principale innovation de cette fusion est la création du module de tarification unique U, correspondant à une section d'autobus. La CMP oscille entre collaboration et résistance, si bien qu'à la Libération une épuration administrative se met naturellement en place.
Une Régie autonome des transports parisiens est envisagée et soutenue par le Comité parisien de libération. Des projets sont avancés, mais toujours remis en cause. Il faudra attendre la loi du 21 mars 1948 pour que soit créée cette Régie, plus communément appelée la RATP. Elle est officiellement créée le 1er janvier 1949 ; à l'heure actuelle, c'est un établissement public à caractère industriel et commercial doté de l'autonomie financière. Elle est chargée de l'exploitation des lignes souterraines et de surface, encore de nos jours.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

D.384 et D.821 : Évaluations de productivité.
C.1755 : Frais généraux d'établissement. Ordre de mission n°71.9 du 20 août 1971.
C.1893 : Procès-verbaux de vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP au 31 décembre 1971.
C.1962 : Les immobilisations en cours au 31 décembre 1970.
C.1963 : Comptes de la Société "Promo Métro".
C.1988 et C.2000 : Inspection des sous caisses pour l'exercice 1971.
C.2124 et C.2141 : Facturation aux titres.
C.2208 et C.2230 : Cahier descriptif des indices de productivité partielle.
C.2490 : Procès-verbaux de vérification de l'inventaire des titres détenus par la RATP au 29 décembre 1972.
C.2528 et C.2530 : Inspection des sous caisses pour l'exercice 1972.
C.2536 et C.2658 : Le coût horaire moyen du personnel : mesure des écarts existant entre la RATP et l'extérieur.
C.2616 : Vérification des comptes de l'exercice 1972 de la Société anonyme "Promo Métro".
C.2816 : Enquête sur les délais constatés entre l'approbation et la signature des marchés, depuis le 1er avril 1972.
C.2871 : Le coût des indisponibilités du personnel RATP.
C.2876 et C.2877 : Facturation aux titres.
C.2912 et C.2921 : Les achats de fournitures de matières effectués en 1972 par les services autres que les services d'approvisionnement.
C.2967 et C.2994 : Rechercher pour quelles raisons deux doubles mandatements ont été constatés au mois de juin au mois d'août 1973.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

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