Cote
Titre
Date(s)
- 1983-1984 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
0,1 m.l. (1 boîte d'archives)
Nom du producteur
Histoire administrative
L'histoire des transports en commun parisiens commence le 22 février 1855, date à laquelle un décret impérial crée la Compagnie générale des omnibus (CGO). Pendant trente ans, sous le régime de la concession, elle obtient "le droit exclusif de faire circuler dans Paris des voitures". Mais dès 1873, le tramway s'impose ébranlant le monopole de la CGO.
En juin 1906, la CGO exploite la première ligne d'autobus entre Montmartre et Saint-Germain-des Près. Le succès est tel que la traction animale disparaît totalement en janvier 1913 laissant place au modernisme.
Entre-temps, un nouveau mode de transport s'est construit en souterrain, afin de pallier les carences du réseau de surface. Ainsi le métro fait son apparition et la première ligne (Porte de Vincennes-Porte Maillot) est mise en service le 19 juillet 1900. La Compagnie du métropolitain de Paris prend en charge l'exploitation du réseau souterrain sous couvert d'une convention avec la Ville de Paris.
La première guerre mondiale provoque le développement du métro mais rend difficile l'exploitation des réseaux de surface, qui se dégradent. D’où le mécontentement des salariés. Une redéfinition des relations avec les tutelles s'impose, seule l'unification de tous les réseaux de surface résoudrait le problème. Elles se concrétise avec la convention de 1920, faisant du Département de la Seine la seule autorité de tutelle et avec la création de la Société des transports en commun de la région parisienne (STCRP) en 1921.
Pendant l'entre-deux-guerres, les différents réseaux se développent et se modernisent. Le tramway sous la pression des groupes pour l'automobile disparaît peu à peu. Il roule pour la dernière fois dans Paris le 14 mars 1937. Le routier l'emporte sur la surface.
En souterrain, le métro poursuit sa croissance à tel point que la CMP absorbe la Compagnie Nord-Sud et la Ligne de Sceaux, ouvrant l'accès au réseau régional.
La seconde guerre mondiale marque la fusion des deux réseaux sous l'autorité de la CMP par une loi du Gouvernement de Vichy datée du 26 juin 1941 ; et entraîne la suppression de la STCRP le 1er janvier 1942. La principale innovation de cette fusion est la création du module de tarification unique U, correspondant à une section d'autobus. La CMP oscille entre collaboration et résistance, si bien qu'à la Libération une épuration administrative se met naturellement en place.
Une Régie autonome des transports parisiens est envisagée et soutenue par le Comité parisien de libération. Des projets sont avancés, mais toujours remis en cause. Il faudra attendre la loi du 21 mars 1948 pour que soit créée cette Régie, plus communément appelée la RATP. Elle est officiellement créée le 1er janvier 1949 ; à l'heure actuelle, c'est un établissement public à caractère industriel et commercial doté de l'autonomie financière. Elle est chargée de l'exploitation des lignes souterraines et de surface, encore de nos jours.
Nom du producteur
Histoire administrative
L’organisme chargé de la mise en œuvre de la fonction audit existe à la RATP depuis 1972. Il fut successivement appelé "Inspection financière", "Groupement Enquête" et enfin groupement "Audit" au Service de la Gestion. Depuis le 1er juillet 1985, cet organisme a été renforcé pour devenir une "Mission Audit interne" jusqu'en 2000.
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
83.094 Application de l'instruction générale 202 D - Gestion du mobilier.
83.121 Heures supplémentaires - Temps compensateurs. Actualisation du rapport CG-78.205, données comparées des exercices 1976, 1980 et 1982.
83.165 Les responsabilités de gestion (1ère partie).
83.185 Pré-enquête sur la fiabilité des résultats du trafic.
83.203 La procédure de l'appel d'offres simplifié.
84.016 Note de calcul pour déterminer le montant de la TVA récupérable sur les dépenses de sous-caisses.
84.033b Recherche de doubles paiements non décelés par la RATP.
84.034 Enquête sur le double paiement effectué par le service TE.
84.042 Entretien du matériel technique de bureau et des appareils distributeurs de boissons.
84.048 Accès aux fichiers informatiques.
84.071 et 84.080 Trame de réflexion - Déroulement de l'opération Alger.
84.094 Vérification systématique de la paye - Étude numéro 1.
84.102 Enquête sur un double paiement effectué par les services JD et GP.
84.107 Vérification systématique de la paye - Étude numéro 2.
84.114 Inspection des sous-caisses pour l'exercice 1983 : note de service.
84.127 Accès aux fichiers informatiques. Point des travaux au premier semestre 1964.
84.149 Forfait SOFRETU pour le téléphone et les fournitures de bureau - année 1984.
84.153 Vérification systématique de la paye - Étude numéro 3.
84.178 Enquête sur un double paiement effectué par le service PM à la société IFERP.
84.183 Fiabilité des statistiques du trafic du réseau ferré : mesure du nombre de "voyages effectués".
84.214 Examen de la procédure des "commandes à livraison immédiate".
84.221 Enquête sur un double paiement de R sur un mandat de TB régularisant une demande de chèque urgent.
84.229 Enquête sur un double paiement effectué par le service RC.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Audit (Sujet)
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français