Article 14D5 - Dossiers de 79.005 à 80.238

Cote

14D5

Titre

Dossiers de 79.005 à 80.238

Date(s)

  • 1979-1980 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,1 m.l. (1 boîte d'archives)

Nom du producteur

(1949-)

Histoire administrative

L'histoire des transports en commun parisiens commence le 22 février 1855, date à laquelle un décret impérial crée la Compagnie générale des omnibus (CGO). Pendant trente ans, sous le régime de la concession, elle obtient "le droit exclusif de faireRead more

Nom du producteur

(1971-)

Histoire administrative

L’organisme chargé de la mise en œuvre de la fonction audit existe à la RATP depuis 1972. Il fut successivement appelé "Inspection financière", "Groupement Enquête" et enfin groupement "Audit" au Service de la Gestion. Depuis le 1er juillet 1985, cetRead more

Portée et contenu

79.005 Procédures de règlement à la RATP.
79.017 Participation de la RATP à l'effort de construction. Procédure de réservation de logements locatifs.
79.023 Les conditions de comptabilisation des dépenses du système "TRAX" et l'estimation du coût deRead more

Langue des documents

  • français

Mots-clés - Noms

Langue(s)

  • français