Sous-groupe d'articles 1C8-11 - Séances de la Commission

Cote

1C8-11

Titre

Séances de la Commission

Date(s)

  • 1973-1981 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,44 m.l. (4 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Les notices 1C8 à 1C11 sont ainsi constituées :
Séance : convocation, ordre du jour, avis, rectificatif au pv, notes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées