Article 1C2 - 1952-1983

Cote

1C2

Titre

1952-1983

Date(s)

  • 1952-1983 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,05 m.l. (1 dossier dans une boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Commercial
(01/05/1990 - 31/12/2022)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

C.S.T., législation ; Institution, organisation, fonctionnement ; Composition de l'assemblée de la Commission des Transports terrestres ; Représentation du Comité des Usagers ; Nomination des membres ; Nomination de rapporteurs permanents ; Cotisations à verser par les entreprises ; Nomination des conseillers techniques ; Nomination des membres de la Commission des auxiliaires de transport : loi du 3 septembre 1947, décret du 30 mai 1952, règlement intérieur, arrêtés du 9 janvier 1974 relatif aux quatre comités de la C.T.T., organigramme, notes, décisions.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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