Sous-groupe d'articles 1J5/3 à 1J5/5 - Toul

Cote

1J5/3 à 1J5/5

Titre

Toul

Date(s)

  • 1934-1967 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,33 mètres linéaires (3 boites Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Nom du producteur

Compagnie des Tramways de l'Est Parisien
(1900-1921)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris
(1902-1931)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Toul :

  • Titres d'acquisition : COUTAREL/RATP, PONCET/RATP, VIDAL/RATP, LOUIS-SONNIER/RATP.
  • Correspondances, plans, finances
  • Démolition des immeubles, demandes de renseignements émanant du commissariat à la construction et à l'urbanisme pour la Région parisienne, répartition des charges, loyers, réparations.
  • Location du 20 boulevard Picpus.
  • Location du 18 bd Picpus.
  • Procédure d'expropriation, éviction des occupants, constructions légères, fixation des indemnités.
  • Dossier financier (crédit et correspondances),
  • Cession à la Ville de Paris pour cause d'alignement du sentier Montempoivre et de la rue de Toul.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées