Cote
1J10/1-1J10/3
Titre
Situation du Patrimoine
Date(s)
- 1936-1992 (Production)
Niveau de description
Sous-groupe d'articles
Étendue matérielle et support
0,33 mètres linéaires (3 boites Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(1855-1921)
Nom du producteur
(1900-1921)
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
- Etat du domaine immobilier de la RATP de septembre 1983 à novembre 1992.
- Nomenclature et fiches signalétiques des établissements, liste des biens immobiliers, terrains et immeubles gérés par la RATP, nomenclature, plans.
- Nomenclature des inventaires descriptifs des biens remis par le Département à la STCRP.
- Etat du domaine en 1975.
- plans de remisage.
- Etat du domaine immobilier de la RATP de septembre 1983 à novembre 1992.
- Transfert au Syndicat des Transports Parisiens (STP) des biens de la ville de Paris et du département de la Seine affectés à la RATP (article 19 de la loi d0 10 juillet 1964.