Sous-groupe d'articles 5J203-216 - Sinistres

Cote

5J203-216

Titre

Sinistres

Date(s)

  • 1922-1982 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,99 m.l. (9 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Dossiers de sinistres : notes, rapports, quittances de paiement, devis, photographies, plans, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement thématique et chronologique.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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