Sous-groupe d'articles 1J6/22-1J6/24 - Saint Ouen

Cote

1J6/22-1J6/24

Titre

Saint Ouen

Date(s)

  • 1828-1978 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,33 mètres linéaires (3 boites Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Saint Ouen :

  • Titres d'acquisition : anciens titres de propriété FLEURY, FLEURY/CMP (actes et arrêtés), acquisition par voie d'échange entre la Ville de Paris et la Société des Forges et ateliers de constructions électriques de Jeumont.
  • Correspondance d'acquisition, de numérotage des voies, de travaux.
  • Photographies concernant les mitoyennetés.
  • Dossier de mitoyennetés BARDON/CMP, BENNE/CMP, CHASSIN/CMP, COURTOIS/CMP, DECOMME/CMP, GRIPPEPIERRE/CMP, LESIEUR/CMP, MAUGET/CMP, MONTAUX, PEROT/CMP, ROBILLARD, ROCHER/CMP.
  • Origine de propriété JEUMONT SCHNEIDER.
  • Dossier financier pour les agrandissements de l'atelier.
  • Correspondance et pièces concernant les mitoyennetés de bornage.
  • Stockage de bois dans la cour de l'atelier : réclamation des locataires.
  • Occupation à titre précaire PTT/RATP.
  • Dossier sur le poste de redressement EDF, pose d'un câble téléphonique.
  • Expropriation d'une parcelle du domaine de la CMP par la Ville de Paris.
  • Acquisition SIRUGUE/RATP pour l'agrandissement de l'atelier.
  • Conventions de mitoyenneté JEAN/CMP, LALLEMANT/CMP, LECHER/CMP, CARANTE/CMP, DUPRE/CMP, LUCQUET/CMP, GUIGNARD/CMP, LAUER/CMP, BOYER/CMP, LEDERER/CMP, SUDRE/CMP, AUSSIERE/CMP, TREZEL/CMP, PHILIPPE/CMP, LOISEL/CMP, COLLANGE/CMP.
  • Estimation des domaines, saisine de la CROIA, saisine du Comité de décentralisation, délégation de pouvoirs, décision du CA, mémoire, schéma de principe, correspondance avec le Promoteur, dossier de la DUP.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées