Article 1J6/21 - Saint Fargeau

Cote

1J6/21

Titre

Saint Fargeau

Date(s)

  • 1902-1976 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Saint Fargeau :

  • Titres d'acquisition : ROCHER/CMP, POMMIER/CMP, LABY/CMP, BIDAULT/CMP, ROUSSEAU/CMP, VILLAIN/CMP, HANOTELLE/CMP, LECOUTEUX/CMP, MARANDAS/CMP, SOUCHET/CMP, SELLIER/CMP, LA ROCHE/CMP, adjudication MICHEL/CMP.
  • Etat de frais, droits de viabilité.
  • Compte avec Desprats relatif aux loyers et contributions dues par les propriétaires ou locataires des terrains acquis par la CMP
  • Correspondance, congés et expulsions des locataires.
  • Proposition d'acquisition par la Sté DESMARAIS.
  • Dossier de demande d'ouverture d'une baie vitrée sur le faisceau de voies : BLEMIHOUB/RATP.
  • Projet d'installation d'un poste de drainage polarisé aux abords des ateliers.
  • Compte de mitoyenneté HIRMAIN/CMP, et mitoyenneté CMP/Sté CURTY.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées