Cote
1J1/24
Titre
Rome, Saint Antoine, Saint Georges
Date(s)
- 1898-1982 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(1855-1921)
Nom du producteur
(1900-1921)
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Rome :
- Titres d'acquisition : COLLIN/RATP
- Correspondances : deux dossiers, mémoire concernant le programme de modernisation de l'alimentation en énergie électrique, commission arbitrale d'évaluation, expropriation, ordonnance d'expropriation, arrêté de cessibilité, plans, travaux, démolitions, voisinage.
- Mitoyenneté : trouble de voisinage COMMERGNAT, demande de renseignements PLISSON, galerie de câbles DONCHIN, nivellement des seuils de la propriété.
- Dossier financier : bulletin de réception, état perpétuel, dossier de crédit, honoraires, frais.
Saint Antoine :
- Acquisition : les titres de propriété liés à Logis Transport, état manuscrit des titres.
- Cartes et notes : (projet d'édification, conférence de coordination, loi d'utilité publique).
Saint Georges :
- Titres d'acquisition : Institut de France/RATP
- Mitoyenneté : Association des Artistes, plans, photos
- Dossier financier : bulletin de réception, honoraires, frais, crédit
- Correspondances : autorisation de passage, conventions de servitudes, acquisitions, utilité publique, acquisitions et expropriations.