Cote
1J9/36-1J9/42
Titre
RER B - Suppression des passages à niveau
Date(s)
- 1818-1989 (Production)
Niveau de description
Sous-groupe d'articles
Étendue matérielle et support
0,77 mètres linéaires (7 boites Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(1855-1921)
Nom du producteur
(1900-1921)
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
- Déplacement des conduites de gaz : correspondance, acquisition de terrains sur la commune de Gentilly, plans parcellaires, cadastral.
- Expropriations, acquisitions de terrain, dossier général des pièces relatives aux propriétaires et dossiers individuels sur la commune de Gentilly.
- Traversée des voies par la ligne de tramways de Boulogne à Vincennes, ouverture à l'exploitation, plans de projets d'exécution, conférence du 4 juillet 1900 (décision ministérielle du 20 février 1901, traversée du passage à niveau de Gentilly (plans), correspondance et dossier financier, plans parcellaires, arrêté préfectoral.
- Rapport d'expertise.
- Dossiers individuels des pièces relatives aux différents propriétaires.
- Tableau général des offres et demandes, plan parcellaire, remise des travaux et des terrains, indemnités, expertises, acquisition des terrains.
- Réglementation des passages à niveau, suppression des passages à niveau dans le département de la Seine, situation des acquisitions, rapport d'expertise, dossiers de première et deuxième emprise : tableau parcellaire, correspondance, décision ministérielle, cadastre, reventes.