Article 1J9/16 - RER B - Montrouge, Bagneux

Cote

1J9/16

Titre

RER B - Montrouge, Bagneux

Date(s)

  • 1845-1847 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Nom du producteur

Compagnie des Tramways de l'Est Parisien
(1900-1921)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris
(1902-1931)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

  • Montrouge : procédure d'expropriation : ordonnance d'expropriation du 13 mars 1845, envoi en possession, fixation des indemnités, titres anciens.

  • Bagneux : acquisitions (cadastre et titres), demande d'alignements, riverains : abattage des arbres, reventes d'excédents, installation d'une plaque commémorative, clôture du groupe HLM Bagneux.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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