Article 8P353 - 1971-1973

Cote

8P353

Titre

1971-1973

Date(s)

  • 1971-1973 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Nom du producteur

(1911-1998)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Règlementation. - Préparation au CAP en 2 ans ; Détermination de l'âge d'admission à l'école ; Obligation scolaire jusqu'à 16 ans ; Réorganisation de l'école ; Changement de Statut juridique de l'école : journaux officiels, notes, correspondance, livret de présentation de l'apprentissage, extrait de la revue "La vie du rail" n°1337. Loi n°71-576 du 16 juillet 1971 et décret n° 72-201 du 12 avril 1972 : instruction de direction, correspondance, livret, extrait du Conseil de l'école technique, procès verbal de séance du comité d'entreprise, notes, textes approuvés par l'école (1973).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées