Cote
1J1/25
Titre
Réaumur Sentier, Sépastopol
Date(s)
- 1954-1970 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(1855-1921)
Nom du producteur
(1900-1921)
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Réaumur-Sentier :
- Titres d'acquisition : acquisition amiable pour cause d'utilité publique, Société CONCORDIA, société CIVILE, convention entre les copropriétaires, expropriation d'anciennes sociétés, expropriation de Maison Constant Eugène, ordonnances, publications officielles.
- Correspondances : acquisition, travaux, évictions.
- Dossier financier : bulletin de réception, honoraires, crédits, paiements.
Sébastopol :
- Titres d'acquisition : Consorts MEUNIER, CHOBERT et GLASSON/RATP, réitération de cession de bail SARL JEF/SPINDLER/BORENSZTEIN, ordonnance d'expropriation.
- Correspondances : acquisition, travaux, évictions, renouvellement bail, dossier d'enquête parcellaire, petites affiches, extrait du Bulletin Municipal Officiel
- Dossier financier : bulletin de réception, honoraires, crédits.
- Demande d'acquisition, diagnostic amiante, dossier gaine de ventilation de la sous station en construction, déplacement de la colonne montante de gaz, permis de construire, photos.