Article 11F925 - Ratification de l'Avant-projet sommaire

Cote

11F925

Titre

Ratification de l'Avant-projet sommaire

Date(s)

  • 1983 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 boîte pour 8 dossiers.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Rapport de modification des termes de l'avant-projet sommaire, APS, plans de l'APS, notes de structures du suivi des opération, proposition des tâches de Matra, compte-rendu de réunion des prévision financière de prestation pour les infrastructures (atelier), barème des prix, notes de comparaison avec le cas japonais.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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