Article 11F924-11F925 - Avant-Projet Sommaire

Cote

11F924-11F925

Titre

Avant-Projet Sommaire

Date(s)

  • 1982-1983 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

2 dossiers pour 10 dossiers.

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société française d'études et de réalisations de transports urbains
(1961-1995)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

La préparation, les modification et la ratification de l'Avant-projet sommaire.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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