Article 1J1/22 - Quatre Chemins, Rambuteau

Cote

1J1/22

Titre

Quatre Chemins, Rambuteau

Date(s)

  • 1895-1982 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Nom du producteur

Compagnie des Tramways de l'Est Parisien
(1900-1921)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris
(1902-1931)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Quatre chemins :

  • Titres d'acquisition : CHAMBRILLON/Cie des Tramways de Paris et du Département de la Seine.
  • Installation branchement pour alimentation éclairage, demande WEYHER et RICHEMOND relative à l'obturation d'une ouverture, comptes de mitoyenneté.
  • Plans et état des surfaces.
  • Correspondance : projet d'aliénation, réaffectation de locaux pour les besoins d'exploitation.

Rambuteau

  • Titres d'acquisition : La Nationale-Risques divers/RATP par expropriation, enquête parcellaire, ordonnance d'expropriation et cession amiable de droit de passage.
  • Correspondances d'acquisition, plans parcellaires, , droit de passage, expulsion de squatters.
  • Dossier financier : bulletin de réception, état perpétuel, frais d'expropriation, honoraires.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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