Article 1J1/21 - Porte de la Villette

Cote

1J1/21

Titre

Porte de la Villette

Date(s)

  • 1961-1973 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Nom du producteur

Compagnie des Tramways de l'Est Parisien
(1900-1921)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris
(1902-1931)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Porte de la Villette :

  • Titres d'acquisition : ordonnance d'expropriation.
  • Dossier d'acquisition en deux parties : phase préliminaire, administrative, de transfert de propriété, de la fixation des indemnités, procédure, correspondances.
  • Occupation de la partie ancienne du terrain par Sté SCEPER, installation de deux contracteurs d'alimentation servitudes grevant la parcelle, démolition des bâtiments
  • Dossier financier : bulletin de réception, état perpétuel, frais d'expropriation, honoraires, autorisations d'engagement et demande de crédit

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

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