Article 1J1/20 - Porte de la Chapelle, Porte de Saint Ouen, Porte de versailles

Cote

1J1/20

Titre

Porte de la Chapelle, Porte de Saint Ouen, Porte de versailles

Date(s)

  • 1895-1982 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Nom du producteur

Compagnie des Tramways de l'Est Parisien
(1900-1921)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris
(1902-1931)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Porte de la Chapelle :

  • Correspondances : autorisation d'occupation SNCF/RATP, démolition de mur.
  • Dossier de décentralisation industrielle : construction du poste de traction mono groupe de Porte de la Chapelle.

Porte de Saint Ouen :

  • Titre d'acquisition : Consorts MILINAIRE/RATP.
  • Dossier de cession partielle pour cause d'alignement : acte et correspondances.
  • Dossier financier : état perpétuel, autorisation d'engagement, expropriation, frais.
  • Correspondances : construction de la sous station, acquisitions, préfecture, commission d'évaluation, notes.

Porte de Versailles :

  • Titre d'acquisition : titres anciens, HAMEAU et VICTOR/CMP, plans, correspondances.
  • Mitoyennetés : BOUZARD, avec 33 rue du hameau, correspondances.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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