Article 1J7/41 - Port Marly

Cote

1J7/41

Titre

Port Marly

Date(s)

  • 1844-1995 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Port Marly :

  • Titres d'acquisition : Commune de Port Marly/Cie des tramways de Paris, RODRIGUES/Compagnie des tramway à vapeur, cession par l'Etat à la Compagnie des tramways de Paris, expropriation au profit de la commune de Port Marly, transfert au STP.
  • Plans, aliénation du dépôt, proposition d'achat ou de location de l'ancienne remise de Port Marly, réapplication des limites entre la RATP et la Navigation de la Seine, remblaiement des berges, empiètement sur la propriété communale, désaffectation envisagée (intérêt pour une opération Logis Transport, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées