Article 5J123 - Polices souscrites

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Cote

5J123

Titre

Polices souscrites

Date(s)

  • 1919-1933 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Service du Domaine
(1893-)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Polices souscrites par les anciennes compagnies de transport et transférées à la Société des Transports en Commun de la Région Parisienne (STCRP) : rapports, contrats, avenants, notes, correspondance.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

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