Article 11F116 - Passation ; Suivi du contrat

Cote

11F116

Titre

Passation ; Suivi du contrat

Date(s)

  • 1982-1984 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 boîte (0,1 m.l.).

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Société française d'études et de réalisations de transports urbains
(1961-1995)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Projets de contrat, contrats, avenant, correspondance, rapports d'activités.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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